Déposée le 3 août 1988 par la société étrangère LUXFER GROUP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère LUXFER GROUP LIMITED domicilié(e) The Victoria, Harbour City, Salford Quays, Manchester M5 2SP, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2122956) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2122956) - France.
La marque MEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUXFER GROUP LIMITED Société de droit britannique - The Victoria, Harbour City, Salford Quays, Manchester M5 2SP, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2122956) - Royaume-Uni
Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2122956) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1998 n°2122956 - Publication au BOPI 1998-07-31
Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331745 - Publication au BOPI 2001-10-02
Inscription le 24 août 2001 - Changement de dénomination n°328822 - Publication au BOPI 2001-08-24
Inscription le 20 août 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°260437 - Publication au BOPI 1998-08-20
Inscription le 18 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202593 - Publication au BOPI 1996-06-18
Produits chimiques pour l'industrie.Métaux communs et leurs alliages;conteneurs.Anodes et cathodes;plaque individuelle de batteries électriques et plaques multiples de batteries électriques; batteries électriques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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